Les délibérations

2025

DCM2025-032 Demande de subvention de l’Union départementale des sapeurs-pompiers de la Corrèze (170Ko) publié le 30/04/2025 à 16:22
DCM2025-031 Demande de subvention de l’association Lo’qualité (167Ko) publié le 30/04/2025 à 16:21
DCM2025-030 Mise en conformité juridique de la compétence optionnelle de l’éclairage public du Syndicat de la Diège Transfert du volet « Fonctionnement » pour la maintenance et l’exploitation de l’éclairage pu-blic (267Ko) publié le 30/04/2025 à 16:21
DCM2025-029 Prise en charge de la réfection d’un mur de soutènement au Mont Haut (188Ko) publié le 30/04/2025 à 16:21
DCM2025-028 Approbation d’une dépense d’investissement relative au déploiement de la vidéoprotection sur le terri-toire de la commune (139Ko) publié le 30/04/2025 à 16:20
DCM2025-027 Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Corrèze pour lancer la consulta-tion en vue de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé (415Ko) publié le 30/04/2025 à 16:20
DCM2025-026 Convention de mise à disposition d'agents employés à la sécurité des baignades (169Ko) publié le 30/04/2025 à 16:20
DCM2025-025 Création d'un poste de BNSSA pour accroissement saisonnier d'activité (196Ko) publié le 30/04/2025 à 16:19
DCM2025-024 Aliénation des parcelles AB 336 et ZI 259 à Juillac (186Ko) publié le 30/04/2025 à 15:08
DCM2025-023 Approbation du PV du 28 mars 2025 (143Ko) publié le 30/04/2025 à 15:06
DCM 2025-022 : Approbation du Budget Primitif 2025 de la station-service (344Ko) publié le 04/04/2025 à 10:13
Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2025 (25Ko) publié le 04/04/2025 à 10:12
DCM 2025-021 : Approbation du Budget Primitif 2025 de la commune (576Ko) publié le 04/04/2025 à 10:11
DCM 2025-020 : Vote des taux (147Ko) publié le 03/04/2025 à 14:50
DCM 2025-019 : Affectation du résultat budget station-service (144Ko) publié le 03/04/2025 à 14:47
DCM 2025-018 : Affectation du résultat budget communal (177Ko) publié le 03/04/2025 à 14:45
DCM 2025-017 : Approbation du CFU 2024 budget station-service (649Ko) publié le 03/04/2025 à 14:43
Note de présentation breve et synthétique du compte financier unique 2024 (1833Ko) publié le 03/04/2025 à 14:30
DCM 2025-016 : Approbation du Compte Financier Unique 2024 budget communal (647Ko) publié le 03/04/2025 à 14:29
DCM 2025-015 : Passation du marché de fourniture de carburant de la station-service (592Ko) publié le 03/04/2025 à 14:42
DCM 2025-014 : Approbation du PV de la séance du 21 mars 2025 (202Ko) publié le 03/04/2025 à 14:37
DCM2025-013 Avis sur le projet de diversification d’activité par la création d’un élevage porcin implanté sur le territoire de la com-mune de LIGINIAC (331Ko) publié le 01/04/2025 à 15:22
DCM2025-012 Approbation du PV du 7 février 2025 (135Ko) publié le 01/04/2025 à 15:21
DCM2025-011 Approbation du contrat RGPD avec la société GAIA et nomination du Délégué à la Protection des Données (35Ko) publié le 12/02/2025 à 16:17
DCM2025-010 Approbation de la convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique (29Ko) publié le 12/02/2025 à 16:17
DCM2025-009 Demande de subvention de la société de chasse (29Ko) publié le 12/02/2025 à 16:17
DCM2025-008 Demande de subvention du collège de la Triouzoune (30Ko) publié le 12/02/2025 à 16:16
DCM2025-007 Approbation de la convention de fourrière animale (31Ko) publié le 12/02/2025 à 16:16
DCM2025-006 Approbation du pacte financier et fiscal (2024-2026) (42Ko) publié le 12/02/2025 à 16:15
DCM2025-005 Délibération de principe sur la mise en œuvre de la protection complémentaire - volet santé (35Ko) publié le 12/02/2025 à 16:15
DCM2025-004 Délibération pour la mise en œuvre de la protection fonctionnelle (46Ko) publié le 12/02/2025 à 16:15
DCM2025-003 Aliénation de la parcelle ZK 194 à Peyroux (32Ko) publié le 12/02/2025 à 16:14
DCM2025-002 Opération de voirie 2025 et demande de subvention au titre de la DETR (46Ko) publié le 12/02/2025 à 16:11
DCM2025-001 Approbation du PV du 9 décembre 2024 (25Ko) publié le 12/02/2025 à 16:11

2024

Attribution du marché de travaux pour le réaménagement et la mise en conformité du restaurant du Maury et plan de financement (344Ko) publié le 10/12/2024 à 14:17
Décision modificative budget principal pour travaux en régie (306Ko) publié le 03/12/2024 à 15:10
Modification des statuts de Haute Corrèze Communauté (308Ko) publié le 03/12/2024 à 15:06
Contribution de fonctionnement 2024 du syndicat mixte ouvert Corrèze Centre de Supervision Départemental et conlusion d'une convention pour la mise en place des dispositifs de videoprotection (494Ko) publié le 03/12/2024 à 14:50
Tarifs 2025 du village nature du Maury (327Ko) publié le 03/12/2024 à 14:46
Approbation des tarifs 2025 du village nature du Maury (236Ko) publié le 03/12/2024 à 14:46
Règlement intérieur de la salle des fêtes (81Ko) publié le 03/12/2024 à 14:43
Approbation du règlement intérieur de la salle des fêtes (286Ko) publié le 03/12/2024 à 14:43
Règlement intérieur du Gymnase (72Ko) publié le 03/12/2024 à 14:39
Approbation du règlement intérieur du Gymnase (233Ko) publié le 03/12/2024 à 14:38
Mise en œuvre de la protection sociale complémentaire - Risque Prévoyance (841Ko) publié le 03/12/2024 à 14:33
Assurance statutaire des agents (274Ko) publié le 03/12/2024 à 14:31
Engagement du quart du budget 2024 (565Ko) publié le 03/12/2024 à 14:27
Création de 2 postes d'accroissement temporaire d'activité à l'école (392Ko) publié le 03/12/2024 à 14:25
Création de 2 postes d'accroissement temporaire d'activité pour les agents recenseurs (366Ko) publié le 03/12/2024 à 14:22
Demande de subvention du lycée agricole de Neuvic. (27Ko) publié le 21/10/2024 à 14:26
Délibération de principe concernant le projet de prévoyance complémentaire des agents (28Ko) publié le 21/10/2024 à 14:26
Désignation d'un référent déontologue des élus (78Ko) publié le 21/10/2024 à 14:26
Aliénation de 2 parcelles de terrain rue des Lauriers.pdf (32Ko) publié le 21/10/2024 à 14:25
Approbation du rapport d'activité de la DSP du Maury 2023 (26Ko) publié le 21/10/2024 à 14:24
Admission en non-valeur (30Ko) publié le 21/10/2024 à 14:24
Prise en charge des frais d’avocat du surveillant de baignade dans le cadre de la procédure en cassation (33Ko) publié le 21/10/2024 à 14:24
Mise en place d'une charte informatique (39Ko) publié le 21/10/2024 à 14:23
Mise à jour du tableau des emplois (52Ko) publié le 21/10/2024 à 14:23
Convention de servitude avec ENEDIS (26Ko) publié le 23/07/2024 à 15:47
Subvention à 2 associations (28Ko) publié le 23/07/2024 à 15:47
Demande de prise en charge de travaux par l'association Kant'in (27Ko) publié le 23/07/2024 à 15:47
Tarifs de la cantine scolaire (29Ko) publié le 23/07/2024 à 15:46
Travaux d'engazonnement du cimetière et demande de subvention (32Ko) publié le 23/07/2024 à 15:46
Création de 2 postes d'accroissement temporaire d'activité à l'école (38Ko) publié le 23/07/2024 à 15:46
Mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade (45Ko) publié le 23/07/2024 à 15:45
Réalisation d'un emprunt de 200 000 euros (27Ko) publié le 23/07/2024 à 15:37
Délégation accordées au Maire par le Conseil Municipal (36Ko) publié le 23/07/2024 à 15:34
Aliénaion de parcelles de terrain dans les sectionnaux d'Enval (24Ko) publié le 23/05/2024 à 09:55
Nouvelle convention partenariale pour l'agence postale communale 2024-2033 (33Ko) publié le 23/05/2024 à 09:55
Convention de mise à disposition de surveillant de baignade pour la saison 2024 avec le SDIS (30Ko) publié le 23/05/2024 à 09:54
Travaux de mise en sécurité de la salle des fêtes et de la bibliothèque et demande de subvention (25Ko) publié le 23/05/2024 à 09:50
Travaux de mise en sécurité du gymnase et demande de subvention (33Ko) publié le 23/05/2024 à 09:51
Création d'un poste d'accroissement saisonnier d'activité pour la surveillance de la baignade du Maury (34Ko) publié le 23/05/2024 à 09:46
Demande de subvention du collège de Neuvic (281Ko) publié le 08/04/2024 à 16:47
Aliénation d'une parcelle de terrain à Peyroux (649Ko) publié le 08/04/2024 à 16:46
Budget primitif de la station-service (405Ko) publié le 08/04/2024 à 16:46
Taux d'imposition 2024 (312Ko) publié le 08/04/2024 à 16:45
DCM2024023 Présentation et vote du budget primitif 2024 Budget Communal (935Ko) publié le 08/04/2024 à 15:38
Affectation du Résultat de l'exercice 2023 Budget station-service (266Ko) publié le 08/04/2024 à 16:44
DCM2024020 Affectation du résultat de l'exercice 2023 Budget Communal (178Ko) publié le 08/04/2024 à 15:40
DCM2024019 Approbation du compte administratif Budget Station Service (208Ko) publié le 08/04/2024 à 16:05
DCM2024018 Approbation du compte administratif Budget Communal (1143Ko) publié le 08/04/2024 à 15:39
DCM2024017 Approbation du compte de gestion Budget Station Service (197Ko) publié le 08/04/2024 à 16:06
DCM2024016 Approbation du compte de gestion Buget Communal (197Ko) publié le 08/04/2024 à 15:39
DCM2024014 Demande de subvention EPLEFPA Haute Corrèze pour le projet « Forest in The Fest » (28Ko) publié le 15/02/2024 à 16:27
DCM2024013 Demande de subventions pour voyages scolaires à l’école de Liginiac (34Ko) publié le 15/02/2024 à 16:27
DCM2024012 Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée (44Ko) publié le 15/02/2024 à 16:27
DCM2024011 Exonération temporaire de la taxe foncière pour les propriétaires ayant réalisé des travaux en vue de réaliser des économies d’énergie (38Ko) publié le 15/02/2024 à 16:27
DCM2024009 Validation des tarifs du village nature le Maury 2024 (32Ko) publié le 15/02/2024 à 16:26
DCM2024008 Subvention de fonctionnement au budget de la Marpa (30Ko) publié le 15/02/2024 à 16:26
DCM2024007 Mandat au CDG19 pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance (90Ko) publié le 15/02/2024 à 16:26
DCM2024006 Médecine préventive (39Ko) publié le 15/02/2024 à 16:25
DCM2024005 Projet d’éclairage public – Programme crépuscule dans le bourg (Phase APD) (42Ko) publié le 15/02/2024 à 16:25
DCM2024004 Projet d’éclairage public – Programme crépuscule dans les villages (Phase APD) (42Ko) publié le 15/02/2024 à 16:25
DCM2024003 Choix de la version des travaux à mettre en œuvre à l’école (38Ko) publié le 15/02/2024 à 16:25
DCM2024002 Opération voirie 2024 – Demande de subvention au titre de la DETR 2024 (544Ko) publié le 15/02/2024 à 16:24

2023

Demande de subvention du Collège de Neuvic (259Ko) publié le 14/12/2023 à 15:16
Avis sur la demande d'autorisation de création d'un parc éolien partagé sur le territoire des communes de Neuvic, Saint-Hilaire-Luc et Saint-Pantaléon de Lapleau (314Ko) publié le 14/12/2023 à 15:13
Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) (807Ko) publié le 14/12/2023 à 15:05
Mandat pour la mise en vente de la parcelle ZI N° 241 (244Ko) publié le 14/12/2023 à 15:03
Mise en place de la Prime de Pouvoir d'Achat Exceptionnelle (806Ko) publié le 14/12/2023 à 14:51
Engagement du quart du budget 2023 (630Ko) publié le 14/12/2023 à 14:47
Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet (386Ko) publié le 14/12/2023 à 14:45
Demande de subvention Tennis club Neuvic-Liginiac (26Ko) publié le 15/11/2023 à 15:31
Création du syndicat mixte ouvert Corrèze Centre Supervision (38Ko) publié le 15/11/2023 à 15:30
Aliénation parcelle de terrain à Peyroux (33Ko) publié le 15/11/2023 à 15:29
Plan de financement des travaux de rénovation de l'éclairage du gymnase et de la mairie (36Ko) publié le 15/11/2023 à 15:29
Décision modificative budget station-service (28Ko) publié le 15/11/2023 à 15:28
Virement de crédits Budget communal (29Ko) publié le 15/11/2023 à 15:27
Convention avec le centre de gestion pour la mise en place du dispositif de signalement (378Ko) publié le 23/08/2023 à 16:00
Adhésion à la mission de médiation du centre de gestion (301Ko) publié le 23/08/2023 à 16:00
Approbation du rapport de la DSP du Maury 2022 (139Ko) publié le 23/08/2023 à 15:59
Admission en non-valeur (173Ko) publié le 23/08/2023 à 15:58
Retrait de la délibération du 2 juin concernant l'aliénation de deux parcelles de terrain dans les sectionaux d'Enval (180Ko) publié le 23/08/2023 à 15:58
1ère tranche des travaux de la Marpa et demandes de subventions (201Ko) publié le 23/08/2023 à 15:57
Recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité à l'école pour 4h hebdomadaires (194Ko) publié le 23/08/2023 à 15:56
Recrutement d'un agnt pour accroissement temporaire d'activité à l'école pour 16h30 hebdomadaires (200Ko) publié le 23/08/2023 à 15:55
Motion de soutien au Centre Hospitalier d’Ussel (170Ko) publié le 09/06/2023 à 15:52
Motion des Missions locales de Nouvelle Aquitaine (246Ko) publié le 09/06/2023 à 15:20
Décision concernant une annulation de loyer (153Ko) publié le 09/06/2023 à 15:20
Régularisation des conventions de servitude signées avec ENEDIS (230Ko) publié le 09/06/2023 à 15:20
Mise en Œuvre du programme CREPUSCULE du Syndicat de la Diège pour la rationalisation et rénovation des luminaires d’éclairage public (194Ko) publié le 09/06/2023 à 15:19
Adhésion au groupement de commande du Département de la Corrèze pour des prestations liées à la production d’Energies Renouvelables (158Ko) publié le 09/06/2023 à 15:19
Choix sur l’instauration ou non de la taxe d’aménagement (181Ko) publié le 09/06/2023 à 15:19
Détermination du prix de vente d’une parcelle de terrain constructible rue des écoles (152Ko) publié le 09/06/2023 à 15:18
Aliénation d’une parcelle de terrain à Peyroux (174Ko) publié le 09/06/2023 à 15:18
Création d’un poste d’accroissement saisonnier d’activité pour la surveillance de la baignade (193Ko) publié le 09/06/2023 à 15:17
Décision modificatives budget de la commune (174Ko) publié le 09/06/2023 à 15:17
Choix de la réponse à apporter aux gérants du Maury (176Ko) publié le 20/04/2023 à 15:09
Avenant à la convention gégérale d'affectation à des missions temporaires (155Ko) publié le 20/04/2023 à 15:08
Création de 2 postes d’agent de maîtrise principal suite à avancement de grade : Mise à jour du tableau des emplois (129Ko) publié le 20/04/2023 à 15:08
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal. (29Ko) publié le 05/04/2023 à 09:15
Approbation du tableau de la contractualisation 2023-2025 du Conseil départemental (27Ko) publié le 05/04/2023 à 09:14
Taux d'imposition 2023 (313Ko) publié le 05/04/2023 à 09:14
Affectation du résultat. Budget Station Service (243Ko) publié le 05/04/2023 à 09:14
Affectation du résultat. Budget Communal (402Ko) publié le 05/04/2023 à 09:13
Approbation du compte de Gestion- Budget Station service (350Ko) publié le 05/04/2023 à 09:13
Approbation du compte de Gestion- Lotissement de la Croix du Vert (353Ko) publié le 05/04/2023 à 09:13
Approbation du compte de Gestion- Budget communal (349Ko) publié le 05/04/2023 à 09:12
Approbation du compte administratif - Budget Station Service (197Ko) publié le 04/04/2023 à 14:59
Approbation du compte administratif - Budget communal (201Ko) publié le 04/04/2023 à 14:59
Approbation du compte administratif - Budget Lotissement de la Croix du Vert (189Ko) publié le 04/04/2023 à 14:58
Convention de stérilisation et identification des chats libres sauvages (186Ko) publié le 04/04/2023 à 13:44
Convention de fourrière animale (169Ko) publié le 22/02/2023 à 11:31
Subvention pour voyage scolaire à Chamonix (164Ko) publié le 22/02/2023 à 11:31
Subvention exceptionnelle pour la société de chasse (154Ko) publié le 22/02/2023 à 11:30
Participation à sculturama (170Ko) publié le 22/02/2023 à 11:30
Augmentation participation des communes au fonctionnement de l'école (175Ko) publié le 22/02/2023 à 11:30
Approbation du rapport de la DSP du Maury (157Ko) publié le 22/02/2023 à 11:29
Augmentation du temps de travail d'un adjoint technique à temps non complet en accroissement temporaire d'activité (208Ko) publié le 22/02/2023 à 11:27
Approbation du projet d’intervention du Département sur la période 2023-2025 (162Ko) publié le 22/02/2023 à 11:26
Réhabilitation et extention de la salle de restauration de l'école primaire et demande d'aide départementale au titre du contrat de solidarité communale et demande d'aide au titre de la DETR (214Ko) publié le 22/02/2023 à 11:24
Programme école numérique 2023 (179Ko) publié le 22/02/2023 à 11:21

2022

Engagement du quart du budget (180Ko) publié le 07/12/2022 à 10:08
Convention de mise à disposition de la plateforme de dématérialisation du département période 2023/2027 (151Ko) publié le 07/12/2022 à 10:07
Age minimum des invités au repas des aînés (165Ko) publié le 25/10/2022 à 09:15
Aliénation partielle chemin de Chabrat (171Ko) publié le 25/10/2022 à 09:15
Convention avec le cabinet NEOPTIM CONSULTING (223Ko) publié le 25/10/2022 à 09:14
Subvention à l'association Liginiac Patrimoine (146Ko) publié le 25/10/2022 à 09:14
Provisions pour créances douteuses (198Ko) publié le 25/10/2022 à 09:13
Admission en non-valeur (164Ko) publié le 25/10/2022 à 09:13
Mise en place d'astreintes hivernales (351Ko) publié le 25/10/2022 à 09:12
Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité à temps non complet à l'école (196Ko) publié le 25/10/2022 à 09:12
Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet (200Ko) publié le 25/10/2022 à 09:11
Réalisation d'un emprunt de 300 000 euros (276Ko) publié le 05/09/2022 à 11:18
Indemnités du Maire et des adjoints (211Ko) publié le 30/08/2022 à 15:02
Subvention à l'association "Au fil de soi" (144Ko) publié le 30/08/2022 à 15:02
Subvention au Comice agricole du canton de Neuvic (154Ko) publié le 30/08/2022 à 15:01
Clôture du budget annexe du Lotissement de la croix du Vert (144Ko) publié le 30/08/2022 à 15:01
Modification du règlement de la cantine (142Ko) publié le 30/08/2022 à 15:00
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal (216Ko) publié le 30/08/2022 à 14:59
Modification des statuts de HCC (561Ko) publié le 30/08/2022 à 14:59
Approbation du rapport de la CLECT de HCC (217Ko) publié le 30/08/2022 à 14:58
Création d'un poste de BNSSA (185Ko) publié le 18/07/2022 à 11:50
Médecine préventive (208Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 (366Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs de la cantine scolaire (155Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet d'extension de l'éclairage public au lotissement de Juillac (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention de mise à disposition d'un local à une association (150Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention pour l'extension du cimetière (417Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition d'un bien sans maître (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention pour les travaux d'aménagement de la Marpa (289Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité (214Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention PAB tranche 2 (528Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'adjoint technique au service technique (211Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet (209Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention pour voyage scolaire (151Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention à l'association la Dordogne de Villages en Barrages (181Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
acquisition d'une parcelle de terrain rue de la liberté (153Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Taux d'imposition 2022 (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget station-service (148Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget Lotissement la Croix du Vert (139Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget communal (177Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget station-service (200Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget Lotissement la Croix du Vert (201Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget communal (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Compte administratif Budget Station-service (208Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Compte administratif Budget Lotissement la Croix du Vert (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif Budget communal (207Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention pour Voyage scolaire à Chamonix (159Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Désignation d'un membre suppléant à la CLECT (143Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Modification des statuts de Haute-Corrèze Communauté (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dédommagement loyer appartement COPROD (162Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition de biens sans maîtres revenants de plein droit à la commune (214Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque (142Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Suppression d'un poste d'adjoint technique (199Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Suppression d'un poste d'assistant de conservation du patrimoine (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif (138Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'agent de maîtrise principal (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'une cuisine scolaire (refus) (161Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Extension du cimetière communal : demande de DETR (210Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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