Les arrêtés

2025

PC0191132500002 (676Ko) publié le 25/04/2025 à 10:26
PC0191132500001 (722Ko) publié le 24/04/2025 à 09:40
Arrêté réglementant les dépôts sauvages de déchets (394Ko) publié le 18/04/2025 à 16:42
Arrêté portant alignement (180Ko) publié le 16/01/2025 à 16:31
PC01911322L0007-M02 (396Ko) publié le 16/04/2025 à 16:25
DP0191132500007 (375Ko) publié le 09/04/2025 à 10:20
DP0191132500006 (375Ko) publié le 09/04/2025 à 10:19
DP0191132500005 (375Ko) publié le 19/03/2025 à 11:54
DP0191132500004 (372Ko) publié le 05/03/2025 à 16:21
DP0191132500003 (384Ko) publié le 18/03/2025 à 10:54
DP0191132500002 (381Ko) publié le 18/03/2025 à 11:48
DP0191132500001 (383Ko) publié le 25/02/2025 à 14:59
PD0191132500001 (381Ko) publié le 19/03/2025 à 14:05

2024

Arrêté de non-surveillance de la baignade au 01 août 2024 (157Ko) publié le 31/07/2024 à 11:37
Délégation de signatures (335Ko) publié le 30/07/2024 à 11:48
Arrêté feu d'artifice 24 août 2024 (360Ko) publié le 26/07/2024 à 11:07
Arrêté Feu d'artifices Maury 2024 (331Ko) publié le 26/07/2024 à 11:02
Baignade non surveillée (290Ko) publié le 01/07/2024 à 15:48
Arrêté Préfectoral portant modification temporaire à la règlementation de la navigation sur le plan d'eau de la retenue de la Triouzoune dans le département de la Corrèze (117Ko) publié le 20/06/2024 à 14:27
Nomination du coordonnateur communal pour le recensement de la population (488Ko) publié le 14/06/2024 à 14:23
Arrêté modificatif stationnement Taxi (344Ko) publié le 14/06/2024 à 14:22
Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur la Route Communale n° VC 1 Route de Theil (280Ko) publié le 11/06/2024 à 16:55
Arrêté modifiant la numérotation des maisons (148Ko) publié le 19/01/2024 à 11:22
PC01911322L0007-M01 (398Ko) publié le 25/11/2024 à 14:13
PC01911324L0005 (415Ko) publié le 23/10/2024 à 11:53
PC01911324L0004 (411Ko) publié le 05/09/2024 à 14:50
PC01911324L0003 (435Ko) publié le 31/07/2024 à 16:17
PC01911321U0015P01 (351Ko) publié le 25/06/2024 à 16:57
PC01911324L0002 (402Ko) publié le 10/05/2024 à 15:42
PC01911324L0001 (384Ko) publié le 27/02/2024 à 16:59
PC01911321U0019M01 (180Ko) publié le 22/03/2024 à 10:28
DP01911324L0029 (376Ko) publié le 16/12/2024 à 15:06
DP01911124L0028 (376Ko) publié le 16/12/2024 à 15:06
DP01911324L0026 (379Ko) publié le 18/10/2024 à 10:06
DP01911324L0025 (372Ko) publié le 18/10/2024 à 10:41
DP01911324L0023 (377Ko) publié le 05/09/2024 à 14:50
DP01911324L0022 (729Ko) publié le 13/08/2024 à 16:30
DP01911324L0020 (382Ko) publié le 31/07/2024 à 14:51
DP01911324L0019 (385Ko) publié le 05/09/2024 à 14:59
DP01911324L0018 (389Ko) publié le 31/07/2024 à 15:51
DP01911324L0017 (741Ko) publié le 28/08/2024 à 11:15
DP01911324L0016 (379Ko) publié le 31/07/2024 à 15:05
DP01911324L0015 (374Ko) publié le 31/07/2024 à 15:45
DP01911324L0014 (377Ko) publié le 31/07/2024 à 15:48
DP01911324L0013 (372Ko) publié le 18/07/2024 à 10:01
DP01911324L0012 (686Ko) publié le 02/07/2024 à 14:45
DP01911324L0011 (683Ko) publié le 12/07/2024 à 11:43
DP01911324L0010 (374Ko) publié le 26/06/2024 à 09:33
DP01911324L0009 (377Ko) publié le 26/06/2024 à 09:46
DP01911324L0008 (378Ko) publié le 03/06/2024 à 10:26
DP01911324L0007 (383Ko) publié le 31/05/2024 à 16:27
DP01911324L0006 (389Ko) publié le 10/05/2024 à 16:32
DP01911324L0005 (376Ko) publié le 14/03/2024 à 16:15
DP01911324L0004 (374Ko) publié le 14/03/2024 à 15:32
DP01911324L0003 (376Ko) publié le 30/05/2024 à 15:56
DP01911324L0002 (379Ko) publié le 27/02/2024 à 16:58
DP01911324L0001 (379Ko) publié le 09/02/2024 à 09:41
CU 01911324L2002 (482Ko) publié le 13/11/2024 à 11:55
CU 01911324L2001 (682Ko) publié le 28/03/2024 à 15:28

2023

Arrêté de délimitation du domaine public (1765Ko) publié le 09/08/2023 à 11:01
Arrêté portant création d'une voie piétonne sur la VC N°51 (194Ko) publié le 09/08/2023 à 10:25
Interdiction de stationner rue du Tacot (341Ko) publié le 08/08/2023 à 12:02
Arrêté feu d'artifice Saint Barthélémy (364Ko) publié le 08/08/2023 à 08:59
Arrêté de non surveillance de la baignade à la plage du Maury (159Ko) publié le 31/07/2023 à 11:01
Arrêté Feu d'artifices Maury 2023 (332Ko) publié le 28/07/2023 à 11:23
Arrêté réglementation de la baignade JUILLET 2023 (428Ko) publié le 07/07/2023 à 11:22
Arrêté portant nomination d'un membre du Conseil d'administration du CCAS (192Ko) publié le 08/06/2023 à 15:07
Arrêté modificatif stationnement taxi (186Ko) publié le 12/04/2023 à 10:37

2022

Arrêté portant règlementation du stationnement et circulation sur le parking de la plage du Maury (188Ko) publié le 04/04/2023 à 14:41
Arrêté portant délégation de signature (322Ko) publié le 04/04/2023 à 14:37
Arrêté portant interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors de l'aire d'accueil (167Ko) publié le 07/06/2024 à 11:17

2021

AR cimetière (1151Ko) publié le 04/04/2023 à 14:31
AR délégation 1er (58Ko) publié le 04/04/2023 à 14:31
AR délégation 2eme (54Ko) publié le 04/04/2023 à 14:29
AR délégation 3eme (54Ko) publié le 04/04/2023 à 14:28
AR délégation 4eme (652Ko) publié le 04/04/2023 à 14:27
AR délégation etat civil (652Ko) publié le 04/04/2023 à 14:26
AR sens interdit (555Ko) publié le 04/04/2023 à 14:23
AR stationnement camping car (551Ko) publié le 04/04/2023 à 14:34
Opposition au transfert des pouvoirs de Police (648Ko) publié le 04/04/2023 à 14:18
Fermeture d'un ERP (696Ko) publié le 04/04/2023 à 14:17
Autorisation de stationnement de Taxi (641Ko) publié le 04/04/2023 à 14:14
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (693Ko) publié le 04/04/2023 à 13:47