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Les délibérations & arrêtés
Délibérations
Engagement du quart du budget
(180Ko)
publié le 07/12/2022 à 10:08
Convention de mise à disposition de la plateforme de dématérialisation du département période 2023/2027
(151Ko)
publié le 07/12/2022 à 10:07
Age minimum des invités au repas des aînés
(165Ko)
publié le 25/10/2022 à 09:15
Aliénation partielle chemin de Chabrat
(171Ko)
publié le 25/10/2022 à 09:15
Convention avec le cabinet NEOPTIM CONSULTING
(223Ko)
publié le 25/10/2022 à 09:14
Subvention à l'association Liginiac Patrimoine
(146Ko)
publié le 25/10/2022 à 09:14
Provisions pour créances douteuses
(198Ko)
publié le 25/10/2022 à 09:13
Admission en non-valeur
(164Ko)
publié le 25/10/2022 à 09:13
Mise en place d'astreintes hivernales
(351Ko)
publié le 25/10/2022 à 09:12
Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité à temps non complet à l'école
(196Ko)
publié le 25/10/2022 à 09:12
Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet
(200Ko)
publié le 25/10/2022 à 09:11
Réalisation d'un emprunt de 300 000 euros
(276Ko)
publié le 05/09/2022 à 11:18
Indemnités du Maire et des adjoints
(211Ko)
publié le 30/08/2022 à 15:02
Subvention à l'association "Au fil de soi"
(144Ko)
publié le 30/08/2022 à 15:02
Subvention au Comice agricole du canton de Neuvic
(154Ko)
publié le 30/08/2022 à 15:01
Clôture du budget annexe du Lotissement de la croix du Vert
(144Ko)
publié le 30/08/2022 à 15:01
Modification du règlement de la cantine
(142Ko)
publié le 30/08/2022 à 15:00
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
(216Ko)
publié le 30/08/2022 à 14:59
Modification des statuts de HCC
(561Ko)
publié le 30/08/2022 à 14:59
Approbation du rapport de la CLECT de HCC
(217Ko)
publié le 30/08/2022 à 14:58
Création d'un poste de BNSSA
(185Ko)
publié le 18/07/2022 à 11:50
Médecine préventive
(208Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
(366Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs de la cantine scolaire
(155Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet d'extension de l'éclairage public au lotissement de Juillac
(196Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention de mise à disposition d'un local à une association
(150Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention pour l'extension du cimetière
(417Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition d'un bien sans maître
(171Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention pour les travaux d'aménagement de la Marpa
(289Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité
(214Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention PAB tranche 2
(528Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'adjoint technique au service technique
(211Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet
(209Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention pour voyage scolaire
(151Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention à l'association la Dordogne de Villages en Barrages
(181Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
acquisition d'une parcelle de terrain rue de la liberté
(153Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Taux d'imposition 2022
(171Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget station-service
(148Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget Lotissement la Croix du Vert
(139Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget communal
(177Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget station-service
(200Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget Lotissement la Croix du Vert
(201Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget communal
(198Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Compte administratif Budget Station-service
(208Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Compte administratif Budget Lotissement la Croix du Vert
(205Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif Budget communal
(207Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention pour Voyage scolaire à Chamonix
(159Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Désignation d'un membre suppléant à la CLECT
(143Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Modification des statuts de Haute-Corrèze Communauté
(171Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Dédommagement loyer appartement COPROD
(162Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition de biens sans maîtres revenants de plein droit à la commune
(214Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque
(142Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Suppression d'un poste d'adjoint technique
(199Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Suppression d'un poste d'assistant de conservation du patrimoine
(202Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif
(138Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'agent de maîtrise principal
(205Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'une cuisine scolaire (refus)
(161Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Extension du cimetière communal : demande de DETR
(210Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêtés
Arrêté Préfectoral limitation usages eau 09 novembre 2022
(809Ko)
publié le 18/11/2022 à 10:27
Arrêté Préfectoral limitation usages eau 22 juillet 2022
(738Ko)
publié le 26/07/2022 à 10:57
Arrêté portant interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors de l'aire d'accueil
(174Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
(693Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Autorisation de stationnement de Taxi
(641Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Fermeture d'un ERP
(696Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Opposition au transfert des pouvoirs de Police
(648Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
AR stationnement camping car
(551Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
AR sens interdit
(555Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
AR nomination CCAS
(821Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation etat civil
(652Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 4eme
(652Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 3eme
(54Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 2eme
(54Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 1er
(58Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
AR cimetière
(1151Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Décisions du Maire
2022-010 Virement de crédits
(138Ko)
publié le 07/12/2022 à 10:10
2022-009 Location maison : 8 impasse des 1000 sources
(124Ko)
publié le 17/11/2022 à 16:57
2022-008 Location appartement : N°1 COPROD
(133Ko)
publié le 17/11/2022 à 16:56
2022-007 Location appartement : 5 rue des Ecoles
(124Ko)
publié le 17/11/2022 à 16:56
2022-006 Virement de crédits
(134Ko)
publié le 17/11/2022 à 16:55
2022-005 Délégation autorisant la trésorerie à effectuer des poursuites
(383Ko)
publié le 17/11/2022 à 16:55
2022-004 Location maison : 8 impasse des 1000 sources
(126Ko)
publié le 17/11/2022 à 16:55
2022-003 Location maison : 34 rue du Tacot
(126Ko)
publié le 17/11/2022 à 16:55
2022-002 Location maison : 2 rue de la Mairie
(127Ko)
publié le 17/11/2022 à 16:55
2022-001 Convention avec lycée agricole pour fourniture repas
(118Ko)
publié le 17/11/2022 à 16:54
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
-
Conditions Générales d'Utilisation