Les délibérations & arrêtés

Les délibérations & arrêtés

Délibérations

Création d'un poste de BNSSA (185Ko) publié le 18/07/2022 à 11:50
Médecine préventive (208Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 (366Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs de la cantine scolaire (155Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet d'extension de l'éclairage public au lotissement de Juillac (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention de mise à disposition d'un local à une association (150Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention pour l'extension du cimetière (417Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition d'un bien sans maître (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention pour les travaux d'aménagement de la Marpa (289Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité (208Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention PAB tranche 2 (528Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'adjoint technique au service technique (211Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet (209Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention pour voyage scolaire (151Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention à l'association la Dordogne de Villages en Barrages (181Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
acquisition d'une parcelle de terrain rue de la liberté (153Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Taux d'imposition 2022 (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget station-service (148Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget Lotissement la Croix du Vert (139Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget communal (177Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget station-service (200Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget Lotissement la Croix du Vert (201Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget communal (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Compte administratif Budget Station-service (208Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Compte administratif Budget Lotissement la Croix du Vert (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif Budget communal (207Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention pour Voyage scolaire à Chamonix (159Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Désignation d'un membre suppléant à la CLECT (143Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Modification des statuts de Haute-Corrèze Communauté (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dédommagement loyer appartement COPROD (162Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition de biens sans maîtres revenants de plein droit à la commune (214Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque (142Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Suppression d'un poste d'adjoint technique (199Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Suppression d'un poste d'assistant de conservation du patrimoine (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif (138Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'agent de maîtrise principal (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'une cuisine scolaire (refus) (161Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Extension du cimetière communal : demande de DETR (210Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Arrêtés

Arrêté Préfectoral limitation usages eau 22 juillet 2022 (738Ko) publié le 26/07/2022 à 10:57
Arrêté portant interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors de l'aire d'accueil (174Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (693Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Autorisation de stationnement de Taxi (641Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Fermeture d'un ERP (696Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Opposition au transfert des pouvoirs de Police (648Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR stationnement camping car (551Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR sens interdit (555Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR nomination CCAS (821Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation etat civil (652Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 4eme (652Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 3eme (54Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 2eme (54Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 1er (58Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR cimetière (1151Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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