Les délibérations & arrêtés

Les délibérations & arrêtés

Délibérations

Engagement du quart du budget (180Ko) publié le 07/12/2022 à 10:08
Convention de mise à disposition de la plateforme de dématérialisation du département période 2023/2027 (151Ko) publié le 07/12/2022 à 10:07
Age minimum des invités au repas des aînés (165Ko) publié le 25/10/2022 à 09:15
Aliénation partielle chemin de Chabrat (171Ko) publié le 25/10/2022 à 09:15
Convention avec le cabinet NEOPTIM CONSULTING (223Ko) publié le 25/10/2022 à 09:14
Subvention à l'association Liginiac Patrimoine (146Ko) publié le 25/10/2022 à 09:14
Provisions pour créances douteuses (198Ko) publié le 25/10/2022 à 09:13
Admission en non-valeur (164Ko) publié le 25/10/2022 à 09:13
Mise en place d'astreintes hivernales (351Ko) publié le 25/10/2022 à 09:12
Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité à temps non complet à l'école (196Ko) publié le 25/10/2022 à 09:12
Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet (200Ko) publié le 25/10/2022 à 09:11
Réalisation d'un emprunt de 300 000 euros (276Ko) publié le 05/09/2022 à 11:18
Indemnités du Maire et des adjoints (211Ko) publié le 30/08/2022 à 15:02
Subvention à l'association "Au fil de soi" (144Ko) publié le 30/08/2022 à 15:02
Subvention au Comice agricole du canton de Neuvic (154Ko) publié le 30/08/2022 à 15:01
Clôture du budget annexe du Lotissement de la croix du Vert (144Ko) publié le 30/08/2022 à 15:01
Modification du règlement de la cantine (142Ko) publié le 30/08/2022 à 15:00
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal (216Ko) publié le 30/08/2022 à 14:59
Modification des statuts de HCC (561Ko) publié le 30/08/2022 à 14:59
Approbation du rapport de la CLECT de HCC (217Ko) publié le 30/08/2022 à 14:58
Création d'un poste de BNSSA (185Ko) publié le 18/07/2022 à 11:50
Médecine préventive (208Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 (366Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs de la cantine scolaire (155Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet d'extension de l'éclairage public au lotissement de Juillac (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention de mise à disposition d'un local à une association (150Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention pour l'extension du cimetière (417Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition d'un bien sans maître (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention pour les travaux d'aménagement de la Marpa (289Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité (214Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention PAB tranche 2 (528Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'adjoint technique au service technique (211Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet (209Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention pour voyage scolaire (151Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention à l'association la Dordogne de Villages en Barrages (181Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
acquisition d'une parcelle de terrain rue de la liberté (153Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Taux d'imposition 2022 (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget station-service (148Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget Lotissement la Croix du Vert (139Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat budget communal (177Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget station-service (200Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget Lotissement la Croix du Vert (201Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion budget communal (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Compte administratif Budget Station-service (208Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Compte administratif Budget Lotissement la Croix du Vert (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif Budget communal (207Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention pour Voyage scolaire à Chamonix (159Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Désignation d'un membre suppléant à la CLECT (143Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Modification des statuts de Haute-Corrèze Communauté (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dédommagement loyer appartement COPROD (162Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Acquisition de biens sans maîtres revenants de plein droit à la commune (214Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque (142Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Suppression d'un poste d'adjoint technique (199Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Suppression d'un poste d'assistant de conservation du patrimoine (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif (138Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'un poste d'agent de maîtrise principal (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Création d'une cuisine scolaire (refus) (161Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Extension du cimetière communal : demande de DETR (210Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Arrêtés

Arrêté Préfectoral limitation usages eau 09 novembre 2022 (809Ko) publié le 18/11/2022 à 10:27
Arrêté Préfectoral limitation usages eau 22 juillet 2022 (738Ko) publié le 26/07/2022 à 10:57
Arrêté portant interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors de l'aire d'accueil (174Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (693Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Autorisation de stationnement de Taxi (641Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Fermeture d'un ERP (696Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Opposition au transfert des pouvoirs de Police (648Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR stationnement camping car (551Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR sens interdit (555Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR nomination CCAS (821Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation etat civil (652Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 4eme (652Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 3eme (54Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 2eme (54Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR délégation 1er (58Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AR cimetière (1151Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Décisions du Maire

2022-010 Virement de crédits (138Ko) publié le 07/12/2022 à 10:10
2022-009 Location maison : 8 impasse des 1000 sources (124Ko) publié le 17/11/2022 à 16:57
2022-008 Location appartement : N°1 COPROD (133Ko) publié le 17/11/2022 à 16:56
2022-007 Location appartement : 5 rue des Ecoles (124Ko) publié le 17/11/2022 à 16:56
2022-006 Virement de crédits (134Ko) publié le 17/11/2022 à 16:55
2022-005 Délégation autorisant la trésorerie à effectuer des poursuites (383Ko) publié le 17/11/2022 à 16:55
2022-004 Location maison : 8 impasse des 1000 sources (126Ko) publié le 17/11/2022 à 16:55
2022-003 Location maison : 34 rue du Tacot (126Ko) publié le 17/11/2022 à 16:55
2022-002 Location maison : 2 rue de la Mairie (127Ko) publié le 17/11/2022 à 16:55
2022-001 Convention avec lycée agricole pour fourniture repas (118Ko) publié le 17/11/2022 à 16:54

Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15 - Conditions Générales d'Utilisation